Lors du conseil municipal du lundi 22 mai 2023, 23 dossiers seront présentés en séance :

Dossiers présentés par M. GUENDEZ, Maire
1. Désignation d’un représentant de la ville pour siéger au conseil d’administration de la Fondation Bocké
2. Mise à jour de la composition des commissions suite à démission

Dossier présenté par M. CASAURANG, Adjoint au Maire
3. Convention de mise en oeuvre du projet PRISMES piloté par Bam Project

Dossiers présentés par Mme BRET, Adjointe au Maire
4. Modification des tarifs -Droits de place pour les fêtes foraines
5. Avenant la convention d’objectifs et de financement avec l’ASA

Dossier présenté par Mme CERQUEIRA, Adjointe au Maire
6. Convention de participation financière avec la Commune de Sainte-Eulalie pour un élève en classe ULIS

Dossiers présentés par Mme LAFAYE, Adjointe au Maire
7. Comptes de gestion 2022 (budget principal et budget des affaires culturelles)
8. Compte administratif 2022 - budget principal
9. Compte administratif 2022 - budget des affaires culturelles
10. Affectation définitive des résultats 2022(budget principal et budget des affaires culturelles)
11. Fonds départemental d’aide à l’équipement des Communes - FDAEC 2023 – Demande de financement
12. Créances prescrites -Budget principal 2023
13. Don de matériel de restauration au SIREC
14. Mise à jour des effectifs
15. Mise à jour du plan de formation
16. Modification de la délibération relative au télétravail
17. Modification de la délibération relative aux autorisations exceptionnelles d’absence
18. Evolution de l’organisation du travail : heures supplémentaires et horaires variables

Dossiers présentés par M. LAGOFUN, Adjoint au Maire
19. Viographie – dénomination Impasse Clos de Chauvet
20. Cession d’une emprise de la parcelle communale AL373 (avenue de Grandjean) au bénéfice de Monsieur CONRAD et Monsieur WEISS
21. Constitution de servitudes de passage et de réseaux sur la parcelle communale 003AY4 au bénéfice de la parcelle 003AY238p (lot C)
22. Convention dans le cadre du plan marche – rue du Lyonnais
23. Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l’infrastructure nationale partageable des transmissions avec la Préfecture de la Gironde, le Groupement de gendarmerie de la Gironde et Bordeaux Métropole

Questions orales